Conditions générales de vente.
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par Monsieur IJAZ HUSSAIN exerçant sous l’enseigne Xenonbryne et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat dénommée ci-après " l’acheteur ".

 

Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Xenonbryne et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de Xenonbryne , que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Xenonbryne .
Xenonbryne se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

 

Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de Xenonbryne.
Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

 

Tarifs
Les prix de nos produits sont indiqués NET et indiqués en EUROS, TVA est non applicable, article 293B du code général des Impôts, et hors frais d'expédition et de traitement de commandes.?
Xenonbryne se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, mais ne comprennent pas les frais de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.

 

Commandes
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un;
– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;
– valider sa commande après l’avoir vérifiée;
– effectuer le paiement dans les conditions prévues;
– confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Xenonbryne se réserve le droit d'annuler la commande d'un client avec lequel il existerai un litige relatif au paiement de cette commande ou de toute commande antérieure.  La commande effectuée par le client ne sera considérée validée que lorsque les agences bancaires concernées auront validé le paiement.?

 

 

Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

 

Paiement

La partie dédiée au paiement en ligne du site Internet fait l´objet d´un système de sécurisation (cryptage SSL). Le débit des cartes bancaires est effectué le jour même de l´expédition de la commande et non à la validation de la commande par l´acheteur, sous réserve de validation de la transaction par les centres de paiement compétents, faute de quoi la commande ne pourrait être prise en compte. Votre réglement s'effectue avec notre prestataire, PAYPAL.?

7.2 En cas de refus de transaction par les centres de paiement, le vendeur se réserve le droit de suspendre les commandes correspondantes, l´acheteur sera averti par mail, fax ou téléphone et devra prendre contact avec sa banque pour débloquer la transaction. 

7.3 Tout paiement par virement bancaire ou chèque devra être reçu sous 7 jours ouvrables, sinon nous nous réservons le droit d'annuler votre commande.

7.4 Les commandes sont payés comptant, aucune expédition ne sera effectuée avant acceptation de la transaction par les centres de paiement.

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Livraisons

Les délais de livraison ne sont fournis qu´à titre indicatif. Les dépassements de délais de livraison ne peuvent constituer une cause légitime et acceptable, ni de refus de livraison, ni de demande de remboursement des frais de livraison, ni d´action en dommages et intérêts d´aucune sorte. Les expéditions sont réalisées du Lundi au Vendredi.

Toute livraison partielle, exigée par l´acheteur, d´une commande contenant des produits indisponibles à la date de livraison convenue, engendre des frais supplémentaires à la charge de l´acheteur.

En cas de non livraison, l´acheteur doit signaler au vendeur la non réception de sa commande par écrit (mail ou courrier), une enquête est menée au près du transporteur et peut prendre plusieurs jours (14 jours minimum). Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué. Après confirmation de la perte du colis, de la part du transporteur, l´acheteur bénéficiera du remboursement de son achat ou de la réexpédition de sa commande.

4.4 Toutes les commandes expédiées par Xenonbryne sont assurés et les risques sont à la charge du transporteur. Seul les informations transmises par le transporteur font foi. Le client est tenu de vérifier le colis à l'arrivée, il dispose d'un délai légal de 48h pour déposer réclamation auprès du transporteur.

En cas d´avarie ou de manquement à la livraison, il appartient à l´acheteur de formuler des réserves sur le récépissé de livraison du transporteur en présence du livreur et de confirmer ces mêmes réserves par lettre recommandée dans les deux jours ouvrables qui suivent la réception des marchandises au transporteur et au vendeur. En l´absence de ces réserves, le vendeur ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée et par conséquent aucune demande de dédommagement ne sera accordée.

Les frais de livraison sont définis lors de la validation de commande. Pour des raisons de logistique, la commande pourra être expédiée en plusieurs parties.

 

INSATALLATION MONTAGE XENON

En cas de non compatibilité du kit xenon ou tout autre disfonctionnement pouvant survenir sur votre véhicule après installation de notre part ou effectuer par vos soins, la société xenonbryne ne pourra être tenu pour responsable.

Seul la facture totale de la réalisation sera remboursée ( moins les frais d'envoi), de plus le kit pourra être gardé par le client.

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Garantie
Xenonbryne ne peut être tenu responsable pour le non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception. La responsabilité de Xenonbryne est limité à la valeur du produit.

Les garanties de Xenonbryne sont incessibles nominatives et non transmissibles.

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. Sont exclus du champ d´application de la garantie, les défauts et détériorations provoqués par l´usure, par un accident extérieur (par exemple, entretien défectueux, choc, foudre, ...), par une utilisation ou une installation non conforme aux spécifications et aux recommandations du constructeur ou par l´utilisation d´accessoires ou de consommables inadaptés.

Cependant, pour tout retour au titre de la garantie, l´envoi est à la charge du client et à ses risques. Les frais de renvoi après réparation, sont à la charge du vendeur en France métropolitaine et facturés à l´acheteur pour tout autre destination y compris les DOM-TOM.

La garantie se rejeté si :

-Le matériel n'a pas été monté conformément à la notice fournie

-Le matériel a subi de répération, modification ou transformation par tout tiers personne.

-Le matériel a subi des dommages externes

-Le matériel est détérioré suite à une négligence ou une mauvaise utilisation.

 

Aucune garantie n'est due pour les dommages causés à tiers par les marchandises vendues.

Tous nos kits sont de qualité supérieur réalisée à partir des meilleurs matériaux, chaque composant est assemblé minutieusement afin de créer des kits de qualité. Néanmoins, nous comprenons que parfois il est possible de rencontrer un problème. Voilà pourquoi nous voulons préciser ce qu'on acceptera et ce qu'on doit décliner :

Réclamations Acceptés
1. Ballast ne fournissant plus d'énergie (attention toute fois une vérification de l'état intérieur du ballast sera effectué afin de vérifier que l'origine de la panne est bien interne au ballast et non du à une mauvaise utilisation de celui-ci (Surtension de votre véhicule).

2. Non fonctionnement du kit sans raison apparente.


Réclamations Rejetés
1. Ballast fêlé (usure)
2. Ampoule cassée ou avec des traces de doigts sur le verre (test UV effectué dans nos locaux)
3. Ballast ayant été ouvert
4. Changement de couleur (erreur de commande, la couleur acheté ne vous satisfaisant pas) (passé le délais de rétractation légal de 7jours)
5. Kit acheté chez un autre marchand que XENONBRYNE.FR

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Responsabilité
Aucun dommages et intérêts ne pourra être réclamé, et la responsabilité de Xenonbryne ne pourra être engagé en cas de préjudice résultant l'emploi d'une mauvaise utilisation  ou de matériels défectueux pour quelque raison que ce soit. Toute utilisation non prévue par Xenonbryne est interdite et engage la seule responsabilité du client.

Le client est tenu de vérifier que les produits commandés et installés sont conformes aux législations et spécifications de son pays. Pour la catégorie automobile et sauf précision, les produits vendus sur notre site www.xenonbryne.fr sont des produits réservés aux meeting, et non approuvés par les constructeurs automobiles. Le client est tenu de faire passer son véhicule devant les instances d'homologation de son pays à la suite de toute modification. Les frais d'homologation sont à la charge du client. Il lui appartient également d'avertir son assureur des modifications. Xenonbryne décline toutes responsabilités quelle que soient concernant la remise en cause d'une couverture d'assurance. Xenonbryne décline toutes responsabilités dans la remsie en cause d'une couverture d'assurance. L'utilisation de nos produits pourrait être utilisé par l'assurance du client pour ne pas le couvrir en cas de sinistres.

L'entreprise ne pourrait être tenue responsable de toutes détérioration résultant de l'utilisation des produits de Xenonbryne et de la non présence d'un élément de conformité incombant le client.

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens, sa responsabilité ne pourrait engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que la perte de données, l'intrusion, les virus, la rupture du service ou tout autre problème involontaires.

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Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de Xenonbryne.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Xenonbryne .
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Xenonbryne

 

Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
Xenonryne se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s’il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.
Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à Xenonbryne. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

 

Archivage - Preuve
Xenonbryne archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de Xenonbryne seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

 

Règlement des litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit Français.

La responsabilité de XENONBRYNE est limitée au montant de la commande.

Xenonbryne ne peut être tenu responsable des dommage de toutes natures que se soit, tant que corporels ou immatériels résultant de la mauvaise utilisation des produits ou d'un mauvais fonctionnement.

En cas de litige, le client est tenu de s'adresser en priorité à l'entreprise afin d'obtenir une solution amiable. A défaut, seul le Tribunal de Commerce d' EVRY est compétent, quel que soit le lieu de livraison.

 

Propriété

Tous les éléments du site www.xenonbryne.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Mr IJAZ Sohaib. Personne n´est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu´ils soient logiciels, textuels, visuels ou sonores. Toutefois, les liens de type hypertexte ou assimilé pointant le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

Conformément à la loi 80.335 du 12 mai 1980, les marchandises livrées restent la propriété de Xenonbryne jusqu'à leur paiement intégral. Le transfert de propriété s'effectue au moment du paiement du solde de la commande.

Le manquement, par le client, de ses obligations de paiement, confère à la société le droit d'exiger la restitution immédiate du matériel livré aux frais, risques et périls du client.

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